The Project Gutenberg eBook of Declaration du Roy, qui ordonne l'execution de l'Edit de Revocation de celuy de Nantes This ebook is for the use of anyone anywhere in the United States and most other parts of the world at no cost and with almost no restrictions whatsoever. You may copy it, give it away or re-use it under the terms of the Project Gutenberg License included with this ebook or online at www.gutenberg.org. If you are not located in the United States, you will have to check the laws of the country where you are located before using this eBook. Title: Declaration du Roy, qui ordonne l'execution de l'Edit de Revocation de celuy de Nantes Author: France. Sovereign Release date: May 21, 2018 [eBook #57193] Language: French Credits: Produced by Claudine Corbasson and the Online Distributed Proofreading Team at http://www.pgdp.net (This file was produced from images generously made available by the Bibliothèque nationale de France (BnF/Gallica) at http://gallica.bnf.fr) *** START OF THE PROJECT GUTENBERG EBOOK DECLARATION DU ROY, QUI ORDONNE L'EXECUTION DE L'EDIT DE REVOCATION DE CELUY DE NANTES *** Produced by Claudine Corbasson and the Online Distributed Proofreading Team at http://www.pgdp.net (This file was produced from images generously made available by the Bibliothèque nationale de France (BnF/Gallica) at http://gallica.bnf.fr) Au lecteur Ce livre électronique reproduit intégralement le texte original. Nous avons utilisé une typographie plus moderne que celle de la version papier en remplaçant les lettres ſ par des s. L'orthographe a été conservée. Une erreur de typographie a été corrigée. DECLARATION DU ROY, Qui ordonne l'execution de l'Edit de Revocation de celuy de Nantes. Pourvoit à l'instruction de ceux qui sont rentrez dans le sein de l'Eglise Catholique, & de leurs enfans, & les maintient dans leurs biens, en satisfaisant aux devoirs de la Religion. _Donnée à Versailles le 13. Decembre 1698._ Registrée en Parlement. [Illustration] A PARIS, Chez FRANÇOIS MUGUET, Premier Imprimeur du Roy & de son Parlement, ruë de la Harpe, aux trois Rois. MDCXCVIII. [Illustration] DECLARATION DU ROY, _Qui ordonne l'execution de l'Edit de Revocation de celuy de Nantes. Pourvoit à l'instruction de ceux qui sont rentrez dans le sein de l'Eglise Catholique, & de leurs enfans, & les maintient dans leurs biens, en satisfaisant aux devoirs de la Religion._ LOUIS par la grace de Dieu Roy de France & de Navarre: A tous ceux qui ces presentes Lettres verront, Salut. Le desir que Nous avons eu de voir tous nos Sujets reunis dans la Religion Catholique, Apostolique & Romaine, establie & observée si religieusement depuis tant de Siecles dans nostre Royaume, Nous ayant obligé de revoquer par nostre Edit du mois d'Octobre 1685. ceux par lesquels les Rois nos Predecesseurs, & nommement le Roy Henry IV. de glorieuse memoire, avoient esté obligez par les desordres arrivez sous leurs Regnes, de tolerer la Religion Pretenduë Reformée, Nous avons veu avec une grande satisfaction, la plus grande partie de nos Sujets qui y estoient engagez, rentrer dans le sein de l'Eglise dont leurs Peres s'estoient separez dans le dernier Siecle; Mais quoy que l'augmentation des soins & des travaux que Nous avons esté obligez de supporter durant la derniere Guerre, n'ait pas diminué l'attention que Nous donnons continuellement à la perfection de ce grand Ouvrage; Neanmoins comme ceux dont nous sommes obligez de Nous servir pour l'execution de nos Ordres dans les Provinces de nostre Royaume, distraits à tant de choses differentes dont Nous avons esté obligez de les charger depuis quelques années, n'ont pû avoir la mesme vigilance sur ce sujet, Nous apprenons avec beaucoup de deplaisir que des Ministres qui estoient cy-devant dans le Royaume, & mesme quelques-uns de nosdits Sujets plus endurcis dans leurs erreurs, abusans dans cette conjoncture de la foiblesse, & de la legereté des autres, les avoient flattez de vaines esperances qui en avoient fait relacher quelques uns des bonnes dispositions où ils estoient auparavant, & comme Nous ne souhaitons rien avec plus d'ardeur que de voir dans son entiere perfection un dessein que Nous avons entrepris pour la gloire de Dieu, & pour le salut d'un si grand nombre de nos Sujets, Nous avons crû que Nous devions y donner encore de nouveaux soins dans ces temps de la Paix, qu'il a pleu à Dieu d'accorder à l'Europe, pour détromper nosdits Sujets des illusions, dont on a tâché de les abuser, & employer les moyens les plus efficaces pour les ramener solidement, & veritablement dans le sein de l'Eglise Catholique, hors de laquelle ils ne peuvent esperer de salut. A CES CAUSES, Nous avons dit & declaré, disons & declarons par ces Presentes signées de nostre main, Voulons & nous plaist que nostre Edit du mois d'Octobre 1685. portant revocation de celuy de Nantes, & autres faits en consequence, soit executé. Faisons iteratives défenses à tous nos Sujets de faire aucun exercice de la R. P. R. dans toute l'étenduë de nostre Royaume, de s'assembler pour cet effet en aucun lieu, en quelque nombre & sous quelque pretexte que ce puisse estre, de recevoir aucuns Ministres, & avoir directement ou indirectement aucun commerce avec eux, ce que Nous leur défendons encore tres-expressement sur les peines portées par les Edits & Declarations que Nous avons fait sur ce sujet, lesquels Nous voulons estre executez selon leur forme & teneur. Enjoignons à nos Procureurs Generaux, à leurs Substituts, & à tous autres nos Officiers d'y tenir la main, & de Nous informer soigneusement des diligences qu'ils feront pour cet effet, dans toutes les occasions qui s'en pourront presenter. II. Admonetons, & neanmoins enjoignons à tous les Archevesques & Evesques de nostre Royaume de continuer à resider dedans leurs Dioceses suivant les dispositions des Saints Canons, & de nos Ordonnances, d'y travailler avec tout le zele, & l'attention possible à l'instruction, & au salut de nos Sujets, qu'il a pleu à Dieu de confier à leur autorité spirituelle, & d'apporter encore des soins plus particuliers pour l'instruction de ceux de nos Sujets qui se sont reünis à la Religion Catholique, Apostolique & Romaine, qui peuvent se rencontrer dedans leurs Dioceses. III. Admonetons pareillement, & neantmoins enjoignons à tous les Archevesques & Evesques, d'employer toute l'autorité qu'il a plû à Dieu d'attacher à leur caractere, pour inspirer les mesmes sentimens aux Ecclesiastiques, & particulierement aux Curez qui ont sous leur autorité le soin principal des ames de nos Sujets dans leurs Paroisses, d'avoir une attention particuliere à ce qu'ils les instruisent des Mysteres de nostre sainte Religion, & des regles de la Morale Chrestienne, qu'ils fassent à cet effet au moins les Dimanches & les Festes des Instructions & des Cathechismes à certaines heures, & en la maniere que lesdits Archevesques & Evesques, leur prescriront, & de prendre soin que les Predicateurs instruisent nosdits Sujets des mesmes veritez dans leurs predications. IV. Admonetons, & neantmoins enjoignons ausdits Archevesques & Evesques de commettre des Ecclesiastiques tels qu'ils trouveront à propos pour faire lesdites instructions, & pendant le temps qu'ils l'estimeront necessaire, lors qu'ils ne trouveront pas les Curez de certains lieux où il y a plusieurs personnes qui se sont nouvellement reünies à la Religion Catholique, capables de les faire avec succés, voulant bien pourvoir du fonds de nos Finances à la subsistance desdits Ecclesiastiques, sur le compte que lesdits Prelats Nous rendront de la necessité qu'ils trouveront de le faire. V. Exhortons tous nos Sujets, & notamment ceux qui ont la Haute Justice, & autres personnes les plus considerables, ensemble ceux qui se sont nouvellement reünis à l'Eglise, d'assister le plus exactement qu'il leur sera possible au Service Divin, afin d'attirer les graces que Dieu donne à ceux qui joignent leurs prieres particulieres à celles de son Eglise; leur enjoignons à tous de s'y tenir toûjours avec reverence, & principalement encore dans le temps de la celebration de la sainte Messe, & d'y adorer à genoux le Tres-Saint Sacrement de l'Autel: Comme aussi d'observer les Commandemens de l'Eglise pour les jeûnes, l'abstinence de viande, & la cessation de toutes sortes de travail, & d'avoir soin que leurs enfans & domestiques s'acquittent exactement des mesmes devoirs. VI. Enjoignons pareillement à tous nosdits Sujets de rendre l'honneur & le respect qu'ils doivent à tout ce qui regarde la Religion dedans & dehors les Eglises par leurs actions & par leurs paroles, d'honorer les personnes Ecclesiastiques, & particulierement encore les Archevesques & Evêques, & les Curez de leurs Paroisses; de recevoir avec deference les avis qu'ils leur donneront touchant la Religion & leur conduite spirituelle: Le tout à peine de punition exemplaire contre les contrevenans. VII. Enjoignons à nosdits Sujets reünis à l'Eglise d'observer dans les Mariages qu'ils voudront contracter les solemnitez prescrites par les saints Canons, & notamment par ceux du dernier Concile & par nos Ordonnances, Nous reservant de pourvoir sur les contestations qui pourroient estre intentées à l'égard des effets Civils de ceux qui auront esté contractez par eux depuis le premier Novembre de l'an 1685. lorsque Nous serons plus exactement informez de la qualité & des circonstances des faits particuliers. VIII. Enjoignons à tous nos Sujets & notamment à ceux qui sont nouvellement reünis à l'Eglise, de faire baptiser leurs enfans dans les Eglises des Paroisses où ils demeurent dans vingt-quatre heures aprés leur naissance, si ce n'est qu'ils ayent obtenu permission des Archevesques ou Evesques Diocesains de differer les ceremonies des Baptesmes pour des raisons considerables. Enjoignons aux Sages-Femmes & autres personnes qui assistent les femmes dans leurs accouchemens d'avertir les Curez des lieux de la naissance des enfans, & à nos Officiers & à ceux des Sieurs qui ont la Haute Justice, d'y tenir la main & de punir les contrevenans par des condamnations d'amendes, mesme par de plus grandes peines suivant l'exigence des cas. IX. Voulons que l'on établisse autant qu'il sera possible des Maistres & des Maistresses dans toutes les Paroisses où il n'y en a point pour instruire tous les enfans, & nommement ceux dont les peres & les meres ont fait profession de la R. P. R. du Cathechisme & des prieres qui sont necessaires pour les conduire à la Messe tous les jours ouvriers, leur donner l'instruction dont ils ont besoin sur ce sujet, & pour avoir soin pendant le temps qu'ils iront ausdites Ecolles, qu'ils assistent à tous les services divins les Dimanches & les Festes; comme aussi pour apprendre à lire & mesme à écrire à ceux qui pourront en avoir besoin le tout en la maniere prescrite par l'Article XXV. de nostre Edit du mois d'Avril 1695. concernant la jurisdiction Ecclesiastique, & ainsi qu'il sera ordonné par les Archevesques & Evêques, & que dans les lieux où il n'y aura point d'autres fonds il puisse estre imposé sur tous les Habitans la somme qui manquera pour leur subsistance jusqu'à celle de 150 livres par an pour les Maistres, & cent livres pour les Maistresses, & que les Lettres necessaires en soient expediées sans frais, sur les avis que les Archevêques & Evêques Diocesains, & les Commissaires départis dans nos Provinces pour l'execution de nos Ordres nous en donneront. X. Enjoignons à tous les peres, meres, tuteurs, & autres personnes qui sont chargez de l'éducation des enfans, & nommement de ceux dont les peres & meres ont fait profession de ladite R. P. R. de les envoyer ausdites Ecoles & aux Catéchismes jusqu'à l'âge de 14. ans, si ce n'est que ce soient des personnes de telle condition qu'elles puissent & qu'elles doivent les faire instruire chez eux par des Precepteurs bien instruits de la Religion, & de bonnes mœurs, ou les envoyer aux Colleges; Enjoignons aux Curez de veiller avec une attention particuliere sur l'instruction desdits enfans dans leurs Paroisses, mesme à l'égard de ceux qui n'iront pas ausdites Ecoles; Admonetons, & neantmoins enjoignons aux Archevêques & Evêques de s'en informer soigneusement; Ordonnons aux peres & autres qui en ont l'éducation, & particulierement aux personnes les plus considerables par leur naissance & par leurs emplois, de leur representer les enfans qu'ils ont chez eux lors qu'ils l'ordonneront dans le cours de leurs visites pour leur rendre compte de l'instruction qu'ils auront receu touchant la Religion; & à nos Juges, Procureurs, & à ceux des Sieurs qui ont la Haute-Justice de faire toutes les diligences, requisitions, & ordonnances necessaires pour l'execution de nostre volonté à cet égard, & de punir ceux qui seroient négligens d'y satisfaire, ou qui auroient la temerité d'y contrevenir de quelque maniere que ce puisse estre, par des condamnations d'amende ou plus grandes peines, suivant l'exigence des cas. XI. Enjoignons aux Parens lorsqu'ils nomment des Tuteurs ou des personnes pour avoir soin de l'éducation des enfans Mineurs, de les choisir de bonnes vie & Mœurs, & qu'ils remplissent exactement tous les devoirs de la Religion Catholique. XII. Enjoignons aux Medecins, & à leur défaut aux Apoticaires & Chirurgiens qui seront appellez pour visiter les Malades d'en donner avis aux Curez des Paroisses, dans lesquelles ils demeurent aussi-tost qu'ils jugeront que la Maladie pourroit estre dangereuse, s'ils ne voyent qu'ils y ayent esté appeliez d'ailleurs, afin que les Malades, & nommement nosdits Sujets nouvellement réünis à l'Eglise, puissent en recevoir les avis & les consolations spirituelles dont ils auront besoin, & le secours des Sacremens lorsqu'ils les trouveront en estat de les recevoir. Enjoignons aux Parens, Serviteurs & autres personnes qui sont auprés desdits Malades de les faire entrer auprés d'eux, & de les recevoir avec la bien-seance convenable à leur caractere; Et voulons que ceux desdits Medecins, Apoticaires, & Chirurgiens qui negligeront de satisfaire aux Ordres que nous leur donnons à cet égard, soient condamnez en des amendes, & mesme interdits en cas de rescidive, suivant l'exigeance des cas. XIII. Ordonnons que suivant les anciennes Ordonnances des Roys nos predecesseurs & l'usage observez, personne ne sera receu en aucune Charge de Judicature dans toutes nosdites Cours & Justices, dans celles des Sieurs Haults-Justiciers, mesme en celles des Hostels de Ville qui ont esté érigées en titre d'Office, ensemble dans celles de Greffiers, Procureurs, Notaires & Huissiers sans avoir une attestation du Curé de la Paroisse dans laquelle il demeure, ou de leurs Vicaires en forme de déposition de leurs bonne vie & mœurs, ensemble de l'exercice qu'ils font de la Religion Catholique Apostolique & Romaine. XIV. Ordonnons que les licences ne pourront estre accordées cy-aprés dans les Universitez de nostre Royaume à ceux qui auront estudié en Droit ou en Medecine, que sur des attestations semblables que les Curez donneront, & qui seront representées à ceux qui leur doivent donner lesdits Degrez. XV. Voulons au surplus que nosdits Sujets joüissent paisiblement de leurs biens & exercent leurs Commerces ainsi que les autres à la charge par eux de se faire instruire & confirmer en la Religion Catholique Apostolique & Romaine, d'y laisser & mesme d'y faire instruire leurs enfans, d'observer exactement nos Edits & Declarations, & de se comporter en tout comme nos bons & fidels Sujets le doivent faire. SI DONNONS EN MANDEMENT à nos amez & feaux Conseillers les Gens tenans nostre Cour de Parlement à Paris, que ces Presentes ils ayent à faire lire, publier & registrer, & le contenu en icelles garder & observer selon sa forme & teneur: CAR tel est nostre plaisir; En témoin de quoy Nous avons mis nostre Scel à cesdites Presentes. DONNÉ à Versailles le treiziéme jour de Decembre l'an de grace mil six cens quatre-vingt-dix-huit, & de nostre Regne le cinquante-sixiéme. Signé, LOUIS; _Et plus bas_, Par le Roy, PHELYPEAUX. Et scellées du grand Sceau de cire jaune. _Registrées, oüy, & ce requerant le Procureur General du Roy, pour estre executées selon leur forme & teneur, & copies collationnées envoyées aux Baillages & Seneschaußées du Ressort, pour y estre lûës, publiées & registrées. Enjoint aux Substituds du Procureur General du Roy, d'y tenir la main, & d'en certifier la Cour dans un mois, suivant l'Arrest de ce jour. A Paris en Parlement le 20. Decembre mil six cent quatre-vingt-dix-huit._ Signé, DU JARDIN. *** END OF THE PROJECT GUTENBERG EBOOK DECLARATION DU ROY, QUI ORDONNE L'EXECUTION DE L'EDIT DE REVOCATION DE CELUY DE NANTES *** Updated editions will replace the previous one—the old editions will be renamed. Creating the works from print editions not protected by U.S. copyright law means that no one owns a United States copyright in these works, so the Foundation (and you!) can copy and distribute it in the United States without permission and without paying copyright royalties. Special rules, set forth in the General Terms of Use part of this license, apply to copying and distributing Project Gutenberg™ electronic works to protect the PROJECT GUTENBERG™ concept and trademark. Project Gutenberg is a registered trademark, and may not be used if you charge for an eBook, except by following the terms of the trademark license, including paying royalties for use of the Project Gutenberg trademark. If you do not charge anything for copies of this eBook, complying with the trademark license is very easy. You may use this eBook for nearly any purpose such as creation of derivative works, reports, performances and research. Project Gutenberg eBooks may be modified and printed and given away—you may do practically ANYTHING in the United States with eBooks not protected by U.S. copyright law. Redistribution is subject to the trademark license, especially commercial redistribution. START: FULL LICENSE THE FULL PROJECT GUTENBERG LICENSE PLEASE READ THIS BEFORE YOU DISTRIBUTE OR USE THIS WORK To protect the Project Gutenberg™ mission of promoting the free distribution of electronic works, by using or distributing this work (or any other work associated in any way with the phrase “Project Gutenberg”), you agree to comply with all the terms of the Full Project Gutenberg™ License available with this file or online at www.gutenberg.org/license. Section 1. General Terms of Use and Redistributing Project Gutenberg™ electronic works 1.A. By reading or using any part of this Project Gutenberg™ electronic work, you indicate that you have read, understand, agree to and accept all the terms of this license and intellectual property (trademark/copyright) agreement. If you do not agree to abide by all the terms of this agreement, you must cease using and return or destroy all copies of Project Gutenberg™ electronic works in your possession. If you paid a fee for obtaining a copy of or access to a Project Gutenberg™ electronic work and you do not agree to be bound by the terms of this agreement, you may obtain a refund from the person or entity to whom you paid the fee as set forth in paragraph 1.E.8. 1.B. “Project Gutenberg” is a registered trademark. It may only be used on or associated in any way with an electronic work by people who agree to be bound by the terms of this agreement. There are a few things that you can do with most Project Gutenberg™ electronic works even without complying with the full terms of this agreement. See paragraph 1.C below. There are a lot of things you can do with Project Gutenberg™ electronic works if you follow the terms of this agreement and help preserve free future access to Project Gutenberg™ electronic works. See paragraph 1.E below. 1.C. The Project Gutenberg Literary Archive Foundation (“the Foundation” or PGLAF), owns a compilation copyright in the collection of Project Gutenberg™ electronic works. Nearly all the individual works in the collection are in the public domain in the United States. If an individual work is unprotected by copyright law in the United States and you are located in the United States, we do not claim a right to prevent you from copying, distributing, performing, displaying or creating derivative works based on the work as long as all references to Project Gutenberg are removed. Of course, we hope that you will support the Project Gutenberg™ mission of promoting free access to electronic works by freely sharing Project Gutenberg™ works in compliance with the terms of this agreement for keeping the Project Gutenberg™ name associated with the work. You can easily comply with the terms of this agreement by keeping this work in the same format with its attached full Project Gutenberg™ License when you share it without charge with others. 1.D. The copyright laws of the place where you are located also govern what you can do with this work. Copyright laws in most countries are in a constant state of change. If you are outside the United States, check the laws of your country in addition to the terms of this agreement before downloading, copying, displaying, performing, distributing or creating derivative works based on this work or any other Project Gutenberg™ work. The Foundation makes no representations concerning the copyright status of any work in any country other than the United States. 1.E. Unless you have removed all references to Project Gutenberg: 1.E.1. The following sentence, with active links to, or other immediate access to, the full Project Gutenberg™ License must appear prominently whenever any copy of a Project Gutenberg™ work (any work on which the phrase “Project Gutenberg” appears, or with which the phrase “Project Gutenberg” is associated) is accessed, displayed, performed, viewed, copied or distributed: This eBook is for the use of anyone anywhere in the United States and most other parts of the world at no cost and with almost no restrictions whatsoever. You may copy it, give it away or re-use it under the terms of the Project Gutenberg License included with this eBook or online at www.gutenberg.org. If you are not located in the United States, you will have to check the laws of the country where you are located before using this eBook. 1.E.2. If an individual Project Gutenberg™ electronic work is derived from texts not protected by U.S. copyright law (does not contain a notice indicating that it is posted with permission of the copyright holder), the work can be copied and distributed to anyone in the United States without paying any fees or charges. If you are redistributing or providing access to a work with the phrase “Project Gutenberg” associated with or appearing on the work, you must comply either with the requirements of paragraphs 1.E.1 through 1.E.7 or obtain permission for the use of the work and the Project Gutenberg™ trademark as set forth in paragraphs 1.E.8 or 1.E.9. 1.E.3. If an individual Project Gutenberg™ electronic work is posted with the permission of the copyright holder, your use and distribution must comply with both paragraphs 1.E.1 through 1.E.7 and any additional terms imposed by the copyright holder. Additional terms will be linked to the Project Gutenberg™ License for all works posted with the permission of the copyright holder found at the beginning of this work. 1.E.4. Do not unlink or detach or remove the full Project Gutenberg™ License terms from this work, or any files containing a part of this work or any other work associated with Project Gutenberg™. 1.E.5. Do not copy, display, perform, distribute or redistribute this electronic work, or any part of this electronic work, without prominently displaying the sentence set forth in paragraph 1.E.1 with active links or immediate access to the full terms of the Project Gutenberg™ License. 1.E.6. You may convert to and distribute this work in any binary, compressed, marked up, nonproprietary or proprietary form, including any word processing or hypertext form. However, if you provide access to or distribute copies of a Project Gutenberg™ work in a format other than “Plain Vanilla ASCII” or other format used in the official version posted on the official Project Gutenberg™ website (www.gutenberg.org), you must, at no additional cost, fee or expense to the user, provide a copy, a means of exporting a copy, or a means of obtaining a copy upon request, of the work in its original “Plain Vanilla ASCII” or other form. Any alternate format must include the full Project Gutenberg™ License as specified in paragraph 1.E.1. 1.E.7. Do not charge a fee for access to, viewing, displaying, performing, copying or distributing any Project Gutenberg™ works unless you comply with paragraph 1.E.8 or 1.E.9. 1.E.8. You may charge a reasonable fee for copies of or providing access to or distributing Project Gutenberg™ electronic works provided that: • You pay a royalty fee of 20% of the gross profits you derive from the use of Project Gutenberg™ works calculated using the method you already use to calculate your applicable taxes. The fee is owed to the owner of the Project Gutenberg™ trademark, but he has agreed to donate royalties under this paragraph to the Project Gutenberg Literary Archive Foundation. Royalty payments must be paid within 60 days following each date on which you prepare (or are legally required to prepare) your periodic tax returns. Royalty payments should be clearly marked as such and sent to the Project Gutenberg Literary Archive Foundation at the address specified in Section 4, “Information about donations to the Project Gutenberg Literary Archive Foundation.” • You provide a full refund of any money paid by a user who notifies you in writing (or by e-mail) within 30 days of receipt that s/he does not agree to the terms of the full Project Gutenberg™ License. You must require such a user to return or destroy all copies of the works possessed in a physical medium and discontinue all use of and all access to other copies of Project Gutenberg™ works. • You provide, in accordance with paragraph 1.F.3, a full refund of any money paid for a work or a replacement copy, if a defect in the electronic work is discovered and reported to you within 90 days of receipt of the work. • You comply with all other terms of this agreement for free distribution of Project Gutenberg™ works. 1.E.9. If you wish to charge a fee or distribute a Project Gutenberg™ electronic work or group of works on different terms than are set forth in this agreement, you must obtain permission in writing from the Project Gutenberg Literary Archive Foundation, the manager of the Project Gutenberg™ trademark. Contact the Foundation as set forth in Section 3 below. 1.F. 1.F.1. Project Gutenberg volunteers and employees expend considerable effort to identify, do copyright research on, transcribe and proofread works not protected by U.S. copyright law in creating the Project Gutenberg™ collection. Despite these efforts, Project Gutenberg™ electronic works, and the medium on which they may be stored, may contain “Defects,” such as, but not limited to, incomplete, inaccurate or corrupt data, transcription errors, a copyright or other intellectual property infringement, a defective or damaged disk or other medium, a computer virus, or computer codes that damage or cannot be read by your equipment. 1.F.2. LIMITED WARRANTY, DISCLAIMER OF DAMAGES - Except for the “Right of Replacement or Refund” described in paragraph 1.F.3, the Project Gutenberg Literary Archive Foundation, the owner of the Project Gutenberg™ trademark, and any other party distributing a Project Gutenberg™ electronic work under this agreement, disclaim all liability to you for damages, costs and expenses, including legal fees. YOU AGREE THAT YOU HAVE NO REMEDIES FOR NEGLIGENCE, STRICT LIABILITY, BREACH OF WARRANTY OR BREACH OF CONTRACT EXCEPT THOSE PROVIDED IN PARAGRAPH 1.F.3. YOU AGREE THAT THE FOUNDATION, THE TRADEMARK OWNER, AND ANY DISTRIBUTOR UNDER THIS AGREEMENT WILL NOT BE LIABLE TO YOU FOR ACTUAL, DIRECT, INDIRECT, CONSEQUENTIAL, PUNITIVE OR INCIDENTAL DAMAGES EVEN IF YOU GIVE NOTICE OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. 1.F.3. LIMITED RIGHT OF REPLACEMENT OR REFUND - If you discover a defect in this electronic work within 90 days of receiving it, you can receive a refund of the money (if any) you paid for it by sending a written explanation to the person you received the work from. If you received the work on a physical medium, you must return the medium with your written explanation. The person or entity that provided you with the defective work may elect to provide a replacement copy in lieu of a refund. If you received the work electronically, the person or entity providing it to you may choose to give you a second opportunity to receive the work electronically in lieu of a refund. If the second copy is also defective, you may demand a refund in writing without further opportunities to fix the problem. 1.F.4. Except for the limited right of replacement or refund set forth in paragraph 1.F.3, this work is provided to you ‘AS-IS’, WITH NO OTHER WARRANTIES OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO WARRANTIES OF MERCHANTABILITY OR FITNESS FOR ANY PURPOSE. 1.F.5. Some states do not allow disclaimers of certain implied warranties or the exclusion or limitation of certain types of damages. If any disclaimer or limitation set forth in this agreement violates the law of the state applicable to this agreement, the agreement shall be interpreted to make the maximum disclaimer or limitation permitted by the applicable state law. The invalidity or unenforceability of any provision of this agreement shall not void the remaining provisions. 1.F.6. INDEMNITY - You agree to indemnify and hold the Foundation, the trademark owner, any agent or employee of the Foundation, anyone providing copies of Project Gutenberg™ electronic works in accordance with this agreement, and any volunteers associated with the production, promotion and distribution of Project Gutenberg™ electronic works, harmless from all liability, costs and expenses, including legal fees, that arise directly or indirectly from any of the following which you do or cause to occur: (a) distribution of this or any Project Gutenberg™ work, (b) alteration, modification, or additions or deletions to any Project Gutenberg™ work, and (c) any Defect you cause. Section 2. Information about the Mission of Project Gutenberg™ Project Gutenberg™ is synonymous with the free distribution of electronic works in formats readable by the widest variety of computers including obsolete, old, middle-aged and new computers. It exists because of the efforts of hundreds of volunteers and donations from people in all walks of life. Volunteers and financial support to provide volunteers with the assistance they need are critical to reaching Project Gutenberg™’s goals and ensuring that the Project Gutenberg™ collection will remain freely available for generations to come. In 2001, the Project Gutenberg Literary Archive Foundation was created to provide a secure and permanent future for Project Gutenberg™ and future generations. To learn more about the Project Gutenberg Literary Archive Foundation and how your efforts and donations can help, see Sections 3 and 4 and the Foundation information page at www.gutenberg.org. Section 3. Information about the Project Gutenberg Literary Archive Foundation The Project Gutenberg Literary Archive Foundation is a non-profit 501(c)(3) educational corporation organized under the laws of the state of Mississippi and granted tax exempt status by the Internal Revenue Service. The Foundation’s EIN or federal tax identification number is 64-6221541. Contributions to the Project Gutenberg Literary Archive Foundation are tax deductible to the full extent permitted by U.S. federal laws and your state’s laws. The Foundation’s business office is located at 809 North 1500 West, Salt Lake City, UT 84116, (801) 596-1887. Email contact links and up to date contact information can be found at the Foundation’s website and official page at www.gutenberg.org/contact Section 4. Information about Donations to the Project Gutenberg Literary Archive Foundation Project Gutenberg™ depends upon and cannot survive without widespread public support and donations to carry out its mission of increasing the number of public domain and licensed works that can be freely distributed in machine-readable form accessible by the widest array of equipment including outdated equipment. Many small donations ($1 to $5,000) are particularly important to maintaining tax exempt status with the IRS. The Foundation is committed to complying with the laws regulating charities and charitable donations in all 50 states of the United States. Compliance requirements are not uniform and it takes a considerable effort, much paperwork and many fees to meet and keep up with these requirements. We do not solicit donations in locations where we have not received written confirmation of compliance. To SEND DONATIONS or determine the status of compliance for any particular state visit www.gutenberg.org/donate. While we cannot and do not solicit contributions from states where we have not met the solicitation requirements, we know of no prohibition against accepting unsolicited donations from donors in such states who approach us with offers to donate. International donations are gratefully accepted, but we cannot make any statements concerning tax treatment of donations received from outside the United States. U.S. laws alone swamp our small staff. Please check the Project Gutenberg web pages for current donation methods and addresses. Donations are accepted in a number of other ways including checks, online payments and credit card donations. To donate, please visit: www.gutenberg.org/donate. Section 5. General Information About Project Gutenberg™ electronic works Professor Michael S. Hart was the originator of the Project Gutenberg™ concept of a library of electronic works that could be freely shared with anyone. For forty years, he produced and distributed Project Gutenberg™ eBooks with only a loose network of volunteer support. Project Gutenberg™ eBooks are often created from several printed editions, all of which are confirmed as not protected by copyright in the U.S. unless a copyright notice is included. Thus, we do not necessarily keep eBooks in compliance with any particular paper edition. Most people start at our website which has the main PG search facility: www.gutenberg.org. This website includes information about Project Gutenberg™, including how to make donations to the Project Gutenberg Literary Archive Foundation, how to help produce our new eBooks, and how to subscribe to our email newsletter to hear about new eBooks.